Mentions légales

VIBR’ACTION +

Jean-Xavier Tisserand – Consultant
contact@vibractionplus.fr
06 28 43 71 60

Responsable de la publication :
Jean-Xavier Tisserand

Adresse :
Domaine de Maupas
Bâtiment C
20 avenue Joseph AGID
63130 / ROYAT

Activité

Prévention des risques d’ambiances physiques au travail

Objet

Ce site internet est destiné à la consultation. Il ne constitue en aucun cas un outil de vente par correspondance.

Données nominatives

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique pourront être transmises et exploitées par Vibr’action +. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à Jean-Xavier Tisserand, dont l’adresse figure ci-avant.

Crédit photos

SCOPIKA, FOTOLIA

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de Vibr’action +.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de Vibr’action + qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Vibr’action +  est producteur.
Les marques de Vibr’action +, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de Vibr’action +.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Réalisation du site

SCOPIKA – 15 Rue du Pré la Reine 63100 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 82 53 50 43

Mail : contact@scopika.com

Les commentaires sont fermés.